Comment les CFD, les produits barrières, les options vanilles et les turbos warrants italiens sont-ils imposés ?

Les produits dérivés italiens sont soumis à la taxe italienne sur les transactions financières (IFTT), aussi connue sous le nom de taxe Tobin , en vigueur depuis le 3 septembre 2013.

Cette taxe s’applique quel que soit votre lieu de résidence et l’endroit où vos transactions ont été effectuées.

Afin de nous conformer à la loi italienne, nous appliquons cette taxe à toutes les transactions sur CFD ou sur Turbo24 dont le marché sous-jacent est un indice ou une action italien(ne).

De quelle manière cette taxe s’applique-t-elle sur les CFD ?

Vous trouverez dans les tableaux ci-dessous le détail des taxes appliquées aux CFD. Celles-ci seront débitées de votre compte à l'ouverture de votre transaction uniquement.

Veuillez noter que ces montants sont donnés à titre indicatif uniquement et peuvent être sujets à modification. Pour obtenir les dernières informations au sujet de ces taxes, veuillez contacter notre Service Clients.

Indices

Si vous négociez un CFD sur l’Italie 40, la taxe Tobin s’appliquera selon les données du tableau ci-dessous. De plus, en raison de l'augmentation des coûts d'exécution d'ordres sur les CFD liés à l'Italie 40, nous élargissons nos spreads sur ce marché.

Si l’indice cote en dessous de 20 000 points, les frais par transaction suivants s’appliquent.

Actions

Pour le moment, seuls les CFD basés sur des actions italiennes avec une capitalisation boursière supérieure à 500 M€ telle que définie par le Ministère des Finances en décembre 2012 sont soumis à cette taxe. Cette application pourra être modifiée par le gouvernement italien et la taxe sera basée sur la valeur nominale de la transaction. Pour consulter la liste complète des actions sujettes à cette taxe cliquez ici.

Options digitales et CFD sur options

S'agissant des options digitales et des options call et put qui ont pour marché de référence l'Italie 40, nous calculerons la taxe applicable sur la base du montant de la prime de l'option. Des frais de 0,02 € s’appliqueront sur toutes les transactions sur options où la prime est inférieure à 500 €, ce qui sera presque toujours le cas pour les options digitales. Si la prime est supérieure à 500 €, ces frais peuvent être plus élevés. Veuillez contacter notre Service Clients pour plus d’informations.

Veuillez noter que ces produits ne sont disponibles que pour les clients professionnels.

De quelle manière cette taxe s’applique-t-elle sur les produits barrières et les options vanilles ?

Dans le cadre des produits barrières et des options vanilles ayant l’Italie 40 ou toute entreprise italienne dont la capitalisation est supérieure à 500 millions d'euros pour sous-jacent, nous calculons cette taxe sur la base de la valeur nominale du contrat x le nombre de contrats.

La somme à payer est indiquée dans le tableau suivant. La valeur nominale d’un contrat se calcule de la façon suivante : prime payée x taille du contrat.

De quelle manière cette taxe s’applique-t-elle sur les Turbo24 ?

La taxe IFTT s’appliquera si vous négociez des Turbo24 sur l’Italie 40 ou sur des actions italiennes.

La taxe est basée sur la valeur nominale de la transaction. Elle se calcule de la façon suivante :

Nombre de turbos achetés x prix

La somme à payer est indiquée dans le tableau suivant :

Ces frais s’appliquent à chaque transaction que vous effectuez, ils sont donc déduits de votre compte à chaque fois que vous achetez ou vendez un Turbo24 sur l’Italie 40. Le montant à payer s’affichera sur l’écran d’aperçu de l'ordre avant chaque transaction.

Vous pourrez ensuite le retrouver dans la colonne « frais » de votre historique de trading, et il apparaîtra également sur votre relevé.